A compter du 12 mars 2026, le PLU de Quintal ne sera plus applicable. Il conviendra de se référer aux règles du PLUI-HMB consultables depuis le lien https://plui-hmb-approuve-ga.grandannecy.fr/

 

Consulter le règlement graphique

 

Consulter le règlement écrit par zone avec les dispositions générales :

Zone UH

Zone UE

Zone AU

Zone A

Zone N

 

Les annexes :

Les annexes sanitaires : eau potable, assainissement, volet eaux pluviales noticecartes, Notice explicative zonage des eaux pluviales Liste pièces dossier EAUX PLUVIALES, Fiche procédure Instruction eaux pluviales 

 

– Orientation d’Aménagement et de Programmation patrimoniale

– Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles ,